Base Jade à jour au 02-01-2025

Le texte à analyser est à copier dans la fenêtre "Décisions à analyser". En principe l'analyse va se faire entre une section démarrant par "considérant" et le terme précédent le dispositif ("décide" ou "ordonne") mais si "considérant" n'est pas dans le texte, alors tout le texte est analysé. L'analyse prend chaque paragraphe qui se termine par un retour à la ligne.

Vous pouvez charger automatiquement les exemples fournis dans la liste "Exemples de décisions".

A l'issue de l'analyse les termes identifiés sont surlignés (dates, citations, etc) et lorsqu'un considérant est identifié comme considérant de principe,on trouve un champ "citations" qui liste un ou plusieurs arrêts du Conseil d'Etat classés en A ou B (fichage Lebon) sur ce point.

Après chaque paragraphe, l'analyse donne une évaluation de la catégorie à laquelle le paragraphe semble appartenir : cela peut être soit un titre, un paragraphe de procédure, un paragraphe de citations de textes, un paragraphe de principes, un paragraphe de rejet ou d'acceptation de moyens, un paragraphe sur les frais irrépétibles et enfin des paragraphes conclusifs en rejet ou acceptation.
Cette classification se fait avec un modèle Bert (Flaubert) qui a été entrainé spécialement pour cette tâche de classification.

Vous pouvez cliquer sur la mention de l'arrêt pour voir le fichage de l'arrêt.
Par ailleurs, pour chaque arrêt vous pouvez cliquer sur pour lancer une recherche de l'ensemble des décisions du Conseil d'Etat et des cours administratives d'appel qui reprennent le considérant de principe de l'arrêt.
Cette recherche peut prendre un peu de temps !
On voit alors apparaître un graphe temporel qui présente les arrêts identifiés en fonction de leur pertinence (score compris entre 0,6 par défaut et 1).
En passant la souris sur les points représentant les arrêts, on voit dans une bulle le considérant identifié et les caractéristiques de l'arrêt.

En cliquant sur le bouton vous pouvez générer un réseau partant de l'arrêt identifié vers les arrêts ayant le même considérant qui montre les domaines de contentieux traités (urbanisme, impôts etc). En passant la souris sur les noeuds du réseau vous voyez la référence exacte de l'arrêt. Le domaine est déterminé par le code le plus cité. Cette fonction est pour l'instant une fonction expérimentale.

Pour ajuster la sensibilité de la recherche de considérants de principe, vous pouvez ajuster celle-ci : par défaut celle-ci est fixée à 0,6 en diminuant ce chiffre (jusqu'à 0,4), on augmente le nombre potentiel d'arrêts sélectionnés puisque l'exigence d'une rédaction exacte entre le considérant analysé et le considérant de principe est moins forte. A l'inverse si on augmente la valeur (jusqu'à 1) on obtient moins d'arrêts.

Pour la recherche de l'ensemble des décisions citant une jurisprudence (fonction ) on peut ajuster la sensibilité (entre 0,4 et 1) et le nombre de décisions limite par segment (morceau de la base) retourné (par défaut 100 jusqu'à 999).
Comme la recherche se fait sur 20 segments pour l'accélérer, il est donc possible d'obtenir plus de 100 décisions.
Pour le réseau (fonction ) on selectionne les 5 arrêts par segment les plus proches. Puis à partir de ces 5 arrêts on recherche à nouveau 5 arrêts.